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Milliard de cohésion, l’UDC soutient par erreur un geste d ...

Mar 22, 2019·- La session de printemps des Chambres s'est terminée le vendredi 22 mars avec l'approbation en votations finales de quatorze objets mis sous toit durant les trois semaines de session.- …

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Code de la sécurité sociale - Archéo Lex

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Amsterdam — Wikipédia

Amsterdam est la capitale des Pays-Bas, bien que le gouvernement ainsi que la plupart des institutions nationales siègent à La Haye.Sur la base des chiffres de l'année 2017, la commune d'Amsterdam compte plus de 850 000 habitants, appelés Amstellodamois, ce qui en fait la commune néerlandaise la plus peuplée. Elle est située au cœur de la région d'Amsterdam, regroupant environ 1 350 ...

Memoire Online - La problématique de la fiscalisation du ...

Pour ne pas analyser profondément les missions ordinaires de cette régie financière parmi lesquelles : la perception de Droits et taxes à l'importation et à l'exportation des marchandises ; nous allons ici évoquer la collaboration instituée par le décret loi n° 058 du 18 février 1998, Instituant le précompte Bic à l'importation et ...

Actualités - aveqa

Selon la Commission nationale des transports, l'organisme qui fixe le niveau de taxe sur les carburants payé par les camions, les dépenses publiques consacrées aux routes ont augmenté à un point tel qu'il faudrait augmenter les redevances des véhicules lourds de 11,4% pour 2020-2021 pour parvenir à un recouvrement des coûts engendrés.

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OPS/OMS | Informe Quinquenal 2013 - 2017

Au cours de la période 2013-2017, l’Organisation panaméricaine de la Santé, le bureau régional pour les Amériques de l’Organisation mondiale de la Santé, a continué à entreprendre des activités de coopération technique aux niveaux national, infrarégional et régional en appui au développement sanitaire national.

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RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - FBLS

Dec 21, 2018·Instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale, approuvée par l'arrêté du 30 novembre 2011: Agrément pour accéder ponctuellement à des informations ou des supports classifiés. Article 33 : Autorisation de transport d'informations ou de supports classifiés. Article 36

Aide-mémoire - Publication Etat de Vaud

Mesdames, Messieurs les élus communaux, J’ai le plaisir de vous présenter cette nouvelle édition de l’aide-mémoire pour les communes. A l’aube de cette nouvelle législature et après des élections communales qui ont vu nombre de Municipalités et de Conseils renouvelés, le canton apporte avec ce guide un appui logistique aux communes, persuadé que les deux niveaux institutionnels ...

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Code de la sécurité sociale - Archéo Lex

##### Article L161-11 Par dérogation au premier alinéa de l'article L. 161-8 et à toutes dispositions contraires, la personne libérée du service national, si elle ne bénéficie pas de l'assurance maladie et maternité à un autre titre, bénéficie pour elle-même et ses ayants droit des prestations en nature de l'assurance maladie et ...

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Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales ...

Jul 01, 2011·En application du cinquième alinéa de l'article L. 162-5-3, la participation de l'assuré ou de l'ayant droit peut être majorée, pour les actes et consultations réalisés par des médecins, par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, de 37,5 % à 42,5 % du tarif servant de base au calcul des prestations en nature de l'assurance ...

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La Case 6 indique les niveaux du programme D'épargne-maladie (sera mise à jour en avril 2018) MAGI INCOME LEVEL of 138% FPL s'applique à la plupart des adultes qui ne sont pas handicapés et qui n'ont pas L'assurance-maladie, et peut également s'appliquer aux adultes avec L'assurance-maladie s'ils ont un enfant ou un parent à charge de ...

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Mar 24, 2019·Bon an, mal an, on jette son argent par les fenêtres pour des produits et services qui ne servent quasiment à rien. Voici quelques exemples d’achats pouvant constituer une source importante de ...

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Code de la sécurité sociale - Livre 3 : Dispositions ...

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La Gazette officielle du Québec est le journal officiel de l'État québécois. Parue pour la première fois le 16 janvier 1869, elle diffuse chaque semaine l'ensemble des textes dont la publication est requise : lois, règlements, décrets, arrêtés, avis, etc.Québec :Éditeur officiel du Québec,1973-, Partie 2 français mercredi 14 (no 13)

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Commission du développement social: la lutte contre les ...

Feb 14, 2019·C’est une longue liste de mesures et de politiques de lutte contre les inégalités qui a été égrainée, aujourd’hui, par une cinquantaine de délégations réunies pour la quatrième ...